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Revue : | Journal Officiel de l'Union Européenne |
N° de la revue |
L 76 |
Ref |
96055 |
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La directive 2008/11/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008, modifiant la directive 2003/71/CE, porte sur le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation.
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PROSPECTUS | VALEUR MOBILIERE | TITRE |
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Directive 2003/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l'admission de valeurs mobilières à la négociation, et modifiant la directive 2001/34/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) Pub. Officielle | Directive Union Européenne - http://www.europa.eu.int | 31/12/2003 |
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