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Le règlement CRC n° 2005-01 du 3 novembre 2005 relatif à la comptabilisation des opérations sur titres amende le règlement n° 90-01 du 23 février 1990 du Comité de la réglementation bancaire afin de faire converger les règles françaises de comptabilisation des titres avec les normes IFRS et plus particulièrement certaines dispositions de la norme IAS 39. Le règlement étend le périmètre des titres de transaction aux titres acquis ou vendus " dans le cadre d'une activité de gestion spécialisée de portefeuille ", et impose désormais que ces titres soient comptabilisés conformément à l'IAS 39 en excluant les frais. Concernant les titres de placement, le règlement précise notamment que l'amortissement des primes et décotes des titres acquises sur un marché secondaire devaient être comptabilisés selon la méthode actuarielle. En outre, le règlement durcit les conséquences comptables dans la gestion des titres d'investissement et exige, d'une part, des établissements bancaires " l'intention manifeste de les maintenir jusqu'à l'échéance " et interdit, d'autre part, conformément à l'IAS 39 de classer les titres en portefeuille d'investissement durant les deux exercices suivant la vente ou le transfert des titres. Plutôt que de procéder à une refonte complète du traitement des titres, le Conseil National de la Comptabilité (CNC) a préféré mettre à jour rapidement le règlement n° 90-01 du 23 février 1990 du Comité de la réglementation bancaire afin de réduire les retraitements pour les banques qui appliquent les IFRS dans leurs comptes consolidés. Toutefois, des aspects fiscaux restent à régler en 2006.
I- Alléger la gestion d'un double référentiel
II- Une application possible dès les comptes annuels 2005
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BANQUE | NORME COMPTABLE | IAS 39 | PORTEFEUILLE | TITRE | COMPTABILISATION | IFRS
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