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/Revue :
| Bulletin CNCC
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N° de la revue |
137 |
Page(s) |
p. 5-22 |
Ref |
81711 |
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Dans son avis rendu le 24 février 2005, le H3C a promu au rang de Bonne pratique professionnelle la pratique professionnelle de la CNCC relative à la communication financière durant la période de transition vers les normes IFRS, adoptée le 9 décembre 2004 par son Conseil national.
Sommaire :
1 - Rappel du contexte
1.1 - Rappel du cadre pour l'exercice 2005
1.2 - Cadre pour l'exercice 2004
2 - Diligences du commissaire aux comptes
2.1 - Communication d'informations narratives
2.2 - Communication d'informations quantitatives
2.3 - Détermination des diligences à effectuer en 2004, par référence à celles qui seront mises en oeuvre dans le cadre de l'audit des comptes 2005
3 - Incidences sur les rapports
3.1 - Informations données dans le rapport de gestion ou dans un document adressé aux actionnaires à l'occasion de l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes
3.2 - Informations données dans l'annexe
3.3 - Absence d'information
3.4 - Incidences sur le rapport du commissaire aux comptes visé à l'article L.225-235 dernier alinéa du Code de commerce
4 - Autres situations
4.1 - Informations publiées postérieurement au rapport annuel 2004
4.2 - Rapport spécifique
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NORME COMPTABLE | IAS | COMMISSAIRE AUX COMPTES | DILIGENCE | INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIERE | IFRS
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