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Collectivités territoriales M14 et M4 : guide pratique de la réforme budgétaire et comptable
Ouvrage |
Francis Lefebvre | 00/00/1996
Instruction budgétaire et comptable applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommmunaux : les documments budgétaires. Instruction codificatrice n° 96-078-M14 du 1er août 1996
Pub. Officielle | Instruction
Imprimerie nationale | 00/00/1996
La nouvelle comptabilité des communes : un guide pour la M14
Ouvrage |
LGDJ | 00/00/1996
Collectivités locales, la nouvelle information financière : à jour M14
Ouvrage |
CPC | 00/00/1997
Analyse financière en M14 : une nouvelle pratique
Ouvrage |
Economica | 00/00/2000
Réforme comptable M14 et ses incidences sur la gestion des collectivités locales (La)
Article | Article de revue
ECD | 00/10/1997
Réforme comptable M14 (La) : et ses incidences sur la gestion des collectivités locales
Article | Article de revue
ECD | 00/08/1997
Le Contexte de la M14 : OBJECTIFS ET ENJEUX
Article | Article de revue
Revue Française de Comptabilité | 01/10/1993
L'Instruction M14 et le recensement du patrimoine
Article | Article de revue
Revue Française de Comptabilité | 01/10/1993
M 14, révolution ou adaptation (La)
Article | Article de revue
Revue Française de Comptabilité | 01/10/1994
M14, le suivi du patrimoine
Article | Article de revue
Revue Française de Comptabilité | 01/10/1994
Réforme comptable M14 et analyse financière d'une collectivité locale
Article | Article de revue
Revue du tresor | 00/07/1996
Avant la réforme de la comptabilité communale, la M14 reçue 5 sur 5
Article | Article de revue
Audit Interne | 00/06/1996
Collectivités locales : réforme de la comptabilité communale, simplification des maquettes budgétaires, bilan de mise en oeuvre de l'instruction M14
Article | Article de revue
Bulletin CNCC | 00/12/1997
La construction des soldes intermédiaires de gestion en M14
Article | Article de revue
Revue Française de Comptabilité | 01/06/2002
L'analyse financière en M14 : la construction d'un nouveau tableau d'analyse
Article | Article de revue
Revue du tresor | 00/12/1997
Collectivités territoriales : l'architecture de l'analyse financière M14 à destination des services du Trésor
Article | Article de revue
Revue du tresor | 00/06/1997
Instruction budgétaire et comptable M14, vers un meilleur suivi de l'actif immobilisé des collectivités
Article | Article de revue
Revue du tresor | 00/06/1999
La réforme de la comptabilité communale dite instruction M14 : généralités et application
Mémoire | Mémoire non disponible à la vente
Bibliotique | 00/11/1994
Arrêté du 31 décembre 2003 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 des communes et de leurs établissements publics administratifs
Pub. Officielle | Arrêté
JORF Lois & Décrets | 08/02/2004
Instruction codificatrice n° 04-023-M14 du 9 mars 2004 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux
Pub. Officielle | Instruction
Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique | 09/03/2004
Instruction codificatrice n° 05-023-M4 du 22 mars 2005 relative à l'instruction budgétaire et comptable applicable aux services publics locaux industriels et commerciaux - Tome II : les annexes (plans comptables M4-M41-M42-M43-M49) - 1ère mise à jour
Pub. Officielle | Instruction
Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique | 22/03/2005
Instruction n° 99-003-M du 5 janvier 1999 relative à la mise à jour des nomenclatures comptables M1-M5-M7, M4, M41, M42, M43, M49, M51 et M6 pour l'exercice budgétaire 1999 - Publication de la circulaire interministérielle n° NOR/ECO/R/98/06017/C du 22 décembre 1998
Pub. Officielle | Instruction
Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique | 05/01/1999
Instruction n° 01-103-M du 14 novembre 2001 relative à la mise a jour des nomenclatures comptables M1-M5-M7, M4, M41, M42, M43, M49, M51 et M6 pour l'exercice budgétaire 2002 - Publication de la circulaire interministérielle n° NOR/INT/B/01/00273/C du 23 octobre 2001
Pub. Officielle | Instruction
Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique | 14/11/2001
Instruction n° 03-004-M4 du 17 janvier 2003 relative à l'harmonisation des comptabilités M4 avec la M14 - Annexe 3 : Table de transposition M42 applicable aux services publics des abattoirs
Pub. Officielle | Instruction
Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique | 17/01/2003
Instruction n° 03-004-M4 du 17 janvier 2003 relative à l'harmonisation des comptabilités M4 avec la M14 - Annexe 4 : Tables de transposition M43 applicables aux services publics locaux de transport de personnes (abrégée et développée)
Pub. Officielle | Instruction
Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique | 17/01/2003
Instruction n° 03-004-M4 du 17 janvier 2003 relative à l'harmonisation des comptabilités M4 avec la M14 - Annexe 5 : Tables de transposition M49 applicables aux services publics d'assainissement et de distribution d'eau potable (abrégée et développée)
Pub. Officielle | Instruction
Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique | 17/01/2003
Instruction n° 03-004-M4 du 17 janvier 2003 relative à l'harmonisation des comptabilités M4 avec la M14
Pub. Officielle | Instruction
Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique | 17/01/2003
Instruction n° 03-004-M4 du 17 janvier 2003 relative à l'harmonisation des comptabilités M4 avec la M14 - Annexe 1 : Table de transposition M4 applicable aux services publics à caractère industriel et commercial
Pub. Officielle | Instruction
Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique | 17/01/2003
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