Instruction codificatrice n° 05-015-M52 du 14 février 2005 instruction budgétaire et comptable applicable aux départements - Tome 2 : "Le cadre budgétaire" - 1ère mise à jour

Pub. Officielle | Instruction
COMPTABILITE | 14/2/2005
 
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Revue :
Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique
Langue
 Français
Ref
 80694
Résumé
TOME II : Le cadre budgétaire
Titre 1 : Le budget
Chapitre 1 - Généralités
Chapitre 2 - Élaboration, vote et contrôle du budget
Chapitre 3 - Les autorisations budgétaires
Chapitre 4 - Contenu et présentation

Titre 2 : Les protocoles informatiques

Titre 3 : L'exécution budgétaire
Principes généraux
Chapitre 1 - L'exécution des recettes
Chapitre 2 - L'exécution des dépenses
Chapitre 3 - Description d'opérations spécifiques
Chapitre 4 - Opérations de fin d'exercice
Chapitre 5 - La détermination et l'affectation du résultat

Titre 4 : La tenue des comptabilités
Chapitre 1 - La comptabilité de l'ordonnateur
Chapitre 2 - La comptabilité du payeur départempental
Chapitre 3 - L'inventaire

ANNEXES TOME II


Mots clés
DEPARTEMENT | M52 | COLLECTIVITES LOCALES | COMPTABILITE PUBLIQUE
Voir aussi
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Article | Article de revue
Revue Française de Comptabilité | 01/10/2002

Avis n° 2003-01 du 1er avril 2003 relatif à l'instruction budgétaire et comptable des départements (M52)
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CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 01/04/2003

Instruction budgétaire et comptable n° 03-063-M52 du 4 décembre 2003 applicable aux départements
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Bulletin Officiel de la Comptabilité Publique | 04/12/2003

Arrêté du 31 décembre 2003 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements
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JORF Lois & Décrets | 08/02/2004

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