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Une société qui a confié la réalisation d’opérations de recherche à un organisme de recherche privé agréé, peut–il retenir pour la détermination du crédit d'impôt recherche les dépenses exposées pour la réalisation de telles opérations alors même que ledit organisme privé aurait confié la réalisation des opération à un autre organisme non agréé (sous-traitance) ?
Article | Questions-Réponses | 03/2004
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