Les quotas démission de gaz à effet de serre

Article | Article de revue
| 11/2004
 
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Auteur
OBERT, Robert
Revue :
Revue Française de Comptabilité
N° de la revue
371
Page(s)
p. 5
Ref
75486
Résumé
L'article analyse l'avis n° 2004-C du Comité d'urgence du CNC relatif à la comptabilisation des quotas d’émission de gaz à effet de serre dans les comptes individuels et consolidés, adopté le 23 mars 2004.

Sommaire :
- Quelles sont les entités concernées
- Nature des quotas d'émission
- Evaluation des quotas d'émission
- Schémas d'écritures comptables
- Information en annexes
- Pour en savoir plus



Mots clés
COMPTABILITE ENVIRONNEMENTALE | ENVIRONNEMENT | GAZ | COMPTES ANNUELS | COMPTES CONSOLIDES | COMPTABILISATION
Voir aussi
Avis n° 2004-C du 23 mars 2004 du Comité d'urgence relatif au traitement comptable des quotas d'émission de gaz à effet de serre dans les comptes individuels et consolidés
Pub. Officielle | Avis
CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 23/03/2004

 
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