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Auteur |
DJELAIEL, Mohamed |
/Emetteur - Editeur :
| Bibliotique
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Page(s) |
100 p. + annexes |
Notes |
L'auteur n'a pas donné d'autorisation pour la diffusion de son mémoire. |
Ref |
70386 |
Mise en ligne le |
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Mis à jour le |
10/07/2024 |
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Sommaire :
-Analyse du règlement n° 00-06 du CRC et principales conséquences comptables et fiscales
- Le règlement n° 00-06 du CRC : de nouvelles règles du jeu dans l'établissement des comptes individuels
- Pourquoi de nouvelles règles relatives aux provisions ?
- Les nouvelles règles de comptabilisation des provisions pour risques et charges
- L'évaluation des provisions pour risques et charges
- Problématiques découlant de la nouvelle définition de provisions pour risques et réflexion
- Analyse des notions d'"obligations implicites" et de "contrepartie équivalente"
- Les problématiques posées par les provisions pour grosses réparations dans le contexte de l'application des normes IAS
- Problématiques et réflexions relatives aux provisions pour restructuration
- Les incidences fiscales majeures du règlement n° 00-06 du CRC
- Un rapprochement significatif des règles comptables vers les règles fiscales
- Une augmentation des provisions déductibles ?
- Cas particulier des provisions pour restructuration et licenciements
-difficultés pratiques rencontrées lors de la première année d'application des nouvelles règles et propositions de solutions
- La première application pratique du règlement n° 00-06 du CRC : un changement de méthode comptable
- Les conséquences liées au changement de méthode
- La reprise des provisions non conformes
- La constitution de provisions supplémentaires du fait des nouvelles règles
- Complément sur les incidences fiscales en matière de comptabilisation ou reprise de provisions du fait des nouvelles règles
- Situations particulières
- Analyse de situations particulières rencontrées lors de l'audit de comptes clos en 2002
- L'application stricte du règlement n° 00-06 du CRC
- Des cas de figure ambigus
- L'appréciation du professionnel : la nécessité de prendre position
- Proposition d'instruments d'audit des provisions pour risques et charges suite aux nouvelles règles
- Une nouvelle approche méthodologique
- Proposition d'un questionnaire d'audit des provisions pour risques et charges
- Le contrôle des exigences accrues en matière d'informations financières
-Le règlement n° 00-06 du CRC : une meilleure image fidèle ?
- Réflexions sur les apports comptables de l'avis sur les passifs
- Synthèse des apports comptables de l'avis
- Conséquences conceptuelles
- Conséquences pratiques
- Problématique des événements postérieurs à la clôture
- Limites du règlement n° 00-06 du CRC
- Difficultés et limites inhérentes aux règles comptables
- Des limites propres à toutes réglementations
- Silences et imprécisions du règlement sur les passifs
-ANNEXES
- Le règlement n° 00-06 du CRC
- L'avis n° 00-01 du CNC
- La norme IAS 37
- Exemples de traitement de provisions d'usage "courant"
- Liste des abréviations utilisées dans ce mémoire
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PROVISION | COMITE DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE | IAS | IAS 37 | PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES | PASSIF | COMPTABILISATION
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