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L'ANC publie deux recommandations relatives au format des comptes consolidés des entreprises établis selon les normes comptables internationales et à la codification de ces états financiers.
La recommandation n° 2020-01 annule et remplace la recommandation n° 2013-03. Elle a notamment été mise à jour pour tenir compte de l’adoption des normes IFRS 9 "Instruments financiers", IFRS 15 "Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients" et IFRS 16 "Contrats de location".
Elle propose un modèle de présentation synthétique de l’état du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres et définit les principaux soldes intermédiaires.
Compte tenu de l’importance du tableau des flux de trésorerie et du tableau de variation des capitaux propres dans l’analyse de la performance, et de la nécessité d’assurer leur cohérence avec la présentation de l’état du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres, il est également proposé un modèle pour chacun de ces deux états financiers.
Elle propose des informations supplémentaires aux normes IFRS et apporte des précisions utiles à la compréhension des états de synthèse.
La recommandation n° 2020-02 propose des balises permettant de coder les états financiers établis suivant les modèles de la recommandation 2020-01. Elle préconise également certains rattachements pour les extensions à créer, ces extensions demeurent cependant propres à chaque émetteur. Ces balises sont proposées à titre indicatif, elles doivent être adaptées aux états financiers établis par l’entité.
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COMPTES CONSOLIDES | NORMALISATION COMPTABLE | AUTORITE DES NORMES COMPTABLES | COMPTE DE RESULTAT | TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE | IFRS 9 | IFRS 16 | TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES | IFRS 15 | INSTRUMENT FINANCIER | CONTRAT DE LOCATION
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