|
|
|
Auteur |
CONSEIL SUPERIEUR DE L'ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES |
/Emetteur - Editeur :
| AECS
|
Cote |
C 659 |
Page(s) |
189 p. |
Collection |
Pratique professionnelle |
Ref |
129356 |
|
|
|
Les normes professionnelles définissent les travaux essentiels que doivent mettre en ?uvre les professionnels dans l'exercice de leurs missions. Agréées par arrêtés ministériels, elles sont d'application obligatoire. Le référentiel normatif est un ouvrage indispensable pour répondre à l'ensemble de ces obligations.
Les nouveaux textes agréés sont : le cadre de référence, la norme professionnelle de maîtrise de la qualité (NPMQ), la mission de présentation des comptes (NP 2300), la mission d'assurance sur des informations autres que les comptes complets historiques (attestation particulière) (NP 3100) ainsi que le glossaire des termes et expressions utilisés.
Sommaire :
- Normes professionnelles applicables aux missions du professionnel de l’expertise comptable
- Normes professionnelles d’application générale
- Présentation du cadre de référence des missions du professionnel de l’expert ise comptable et schéma général du référentiel normatif et déontologique
1 - Les missions normalisées qui donnent lieu à une expression d’assurance
2 - Les missions normalisées qui ne donnent pas lieu à une expression d’assurance du professionnel de l’expertise comptable
3 - Les autres missions ou prestations du professionnel de l’expertise comptable ne faisant pas l’objet d’une norme professionnelle spécifique
- Norme professionnelle de maîtrise de la qualité par les professionnels de l’expertise comptable - NPMQ
- Règles professionnelles relatives aux obligations des professionnels de l’expertise comptable pour la prévention de l’utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme
- Normes professionnelles spécifiques
- Norme professionnelle applicable à la mission de présentation des comptes (NP 2300)
- Norme professionnelle applicable à la mission d’examen limité des comptes (NP 2400)
- Norme professionnelle applicable aux attestations part iculières délivrées par le professionnel de l’expertise comptable à la demande de l’entité (NP 3100)
- Norme professionnelle applicable à la mission d’examen d’informations sur la base de procédures convenues (NP 4400)
- Norme professionnelle applicable à la mission de compilation des comptes (NP 4410)
|
|
CONSEIL SUPERIEUR DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES | NORMES PROFESSIONNELLES APPLICABLES AUX MISSIONS DES PROFESSIONNELS DE L’EXPERTISE COMPTABLE | DEONTOLOGIE | MISSION DE L'EXPERT-COMPTABLE | QUALITE | TRACFIN | MISSION DE PRESENTATION DES COMPTES DE CAMPAGNE DES CANDIDATS AUX ELECTIONS | EXAMEN LIMITE | NORME D'EXAMEN LIMITE | ATTESTATION PARTICULIERE | PROCEDURES CONVENUES DE L'EXPERTISE COMPTABLE | NORME PROFESSIONNELLE RELATIVE A LA MISSION DE PRESENTATION DES COMPTES | NORME PROFESSIONNELLE RELATIVE AUX MISSIONS D'ASSURANCE
|
|
|
|
|