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L’AMF a publié une position n° DOC-2015-12 qui intègre les orientations de l’ESMA relatives aux indicateurs alternatifs de performance.
Les indicateurs alternatifs de performance sont des indicateurs financiers, non présentés dans les comptes, non définis par les normes comptables et utilisés par les sociétés cotées pour communiquer. Il s’agit, par exemple, du résultat retraité, de l’EBITDA, du free cash-flow, ou encore de la dette nette. Ils sont communément appelés les " Non GAAP measures " ou " indicateurs ad hoc ".
La position de l’Autorité des marchés financiers (AMF) remplace la position-recommandation DOC-2010-11 sur la communication des sociétés sur leurs indicateurs financiers qui devient caduque. Elle apporte quelques modifications en terme de périmètre avec l’ajout des prospectus dans son champ d’application, en terme de contenu avec, notamment, la mention explicite que ces indicateurs ne peuvent être présentés avec plus de prééminence que les éléments issus des états financiers et la nécessité d’inclure systématiquement lors de leur utilisation une référence à un document fournissant notamment des éléments de définition et d’explication.
Ces orientations visent à promouvoir l'utilité et la transparence des indicateurs alternatifs de performance inclus dans les prospectus ou les informations réglementées. Le respect de ces orientations permet d'améliorer la comparabilité, la fiabilité et/ou la compréhension de ces indicateurs.
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AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS | PERFORMANCE | INDICATEUR FINANCIER | DETTE | FLUX DE TRESORERIE | EUROPEAN SECURITIES AND MARKETS AUTHORITY
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