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Auteur |
BENZEGHADI, Bardadi |
Thème(s) |
Consolidation et groupes | Systèmes comptables, normes IAS IFRS |
/Editeur :
| Bibliotique
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Page(s) |
153 p. |
Ref |
121485 |
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Ce mémoire dresse un panorama du dispositif normatif actuel et des nombreuses évolutions introduites par le "paquet consolidation" afin de déterminer les impacts comptables et opérationnels sur les groupes lors de sa première application. Ce panorama est illustré d'exemples et de cas pratiques tirés de situations réelles, incluant également les mécanismes de liquidité des minoritaires. Il présente la démarche méthodologique des commissaires aux comptes auprès des groupes lors de leur transition vers le "paquet consolidation". Il propose également une approche d'audit du commissaire aux comptes lors de la réalisation par ses clients d'opérations de périmètre, pour évaluer si celle-ci se trouve modifiée par les nouvelles normes présentées. Ce mémoire permet également de faire le point sur les missions que peuvent réaliser les commissaires aux comptes à la demande de leurs clients dans le cadre des diligences directement liées et dans le contexte de la transition vers le « paquet consolidation », mais également lors de la réalisation par les groupes d'opérations de périmètre. L'exploration du cadre normatif d'exercice professionnel montre aussi les opportunités indéniables qu'ont les commissaires aux comptes à répondre, en toute indépendance, à certains des besoins de leurs clients qu'ils peuvent être les mieux placés pour traiter.
Sommaire :
I- Les normes comptables applicables en IFRS A- Normes actuelles sur le contrôle et la consolidation 1- Panorama des textes normatifs actuels sur le contrôle 2- Contrôle conjoint et coentreprises 3- Influence notable et entreprises associées B- Nouveau « paquet consolidation » IFRS 1- Principales dispositions d'IFRS 10 « Etats financiers consolidés » 2- principales dispositions d'IFRS 11 « partenariats » 3- Présentation d'IFRS 12 « Informations à fournir » C- Mécanismes de liquidité des actionnaires minoritaires 1- Les dispositions normatives existantes 2- les mécanismes usuels rencontrés 3- Les évolutions prévisibles des textes relatifs aux Puts sur minoritaires D- Conclusions et éléments essentiels à retenir
II- Approche méthodologique du commissaire aux comptes A- Analyse des risques et démarche d'audit des comptes 1- Approche d'audit par les risques 2- Stratégie et approche des groupes pour la transition 3- Travaux liés à une opération de périmètre 4- Information et communication financière B- Développement de missions de DDL 1- Dispositions de la loi et du Code de déontologie 2- Cadre normatif d'évolution du commissaire aux comptes 3- Risques relatifs aux missions de DDL et mesures de sauvegardes C- Conduite de missions de DDL liées à une acquisition 1- Points d'organisations d'une opération de périmètre 2- Outils pour une mission de consultations DDL 3- Outils pour une mission de due-diligence acheteur D- Conclusions et éléments essentiels à retenir
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IFRS 10 | IFRS 11 | IFRS 12 | MISSION GENERALE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES | CONSOLIDATION DES COMPTES | GROUPE DE SOCIETES
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