Exonérez vos plus-values d'entreprise : Guide pratique

Ouvrage | Ouvrage papier
MANAGEMENT | DROIT DES AFFAIRES | 09/2013
 
    ajouter à mes sélections
    imprimer
/
Auteur
VIAULT, Patrick | FELLER, Frédéric | CAPELLI, Laurence | CORNU, Michel | COLLIN, Patrick
Editeur :
Editeur :
Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables
AECS
Cote
FC 119
Page(s)
219 p.
Num. Edition
4ème édition
Collection
L'expert en poche
Ref
119912
Résumé
Après l'ensemble des mécanismes d'exonération des plus-values de transmission et de cession des petites entreprises et des droits sociaux, cet ouvrage aborde les exonérations et abattements spécifiques applicables en cas de départ à la retraite du dirigeant de PME, ainsi que le régime des plus-values immobilières des entreprises relevant de l'impôt sur le revenu. La maîtrise de la fiscalité des cessions et transmissions d'entreprises, et en particulier des mécanismes d'exonération des plus-values, constitue un des éléments clés de succès de ces opérations.
La présentation sous forme de tableaux de synthèse des régimes d'exonération des plus-values est complétée par :
- celle des situations particulières des sociétés de personnes et des différés d'imposition liés notamment aux opérations d'apports d'entreprise ou de titres ;
- des cas pratiques d'application, en particulier sur les possibilités de cumuler ces différentes exonérations.




Mots clés
TRANSMISSION D'ENTREPRISE | FISCALITE DES ENTREPRISES | CESSION D'ENTREPRISE | EXONERATION | PLUS VALUE | TPE | PME | ABATTEMENT | DEPART A LA RETRAITE | DIRIGEANT D'ENTREPRISE
Voir aussi
Exonérez vos plus values d'entreprise
Ouvrage | Ouvrage numérique
AECS | 00/09/2017

 
retour    
Haut de page