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Auteur |
SCHREPEL, Vincent |
Thème(s) |
Comptabilité française | Audit et commissariat aux comptes |
secteur(s) |
Services | Transport |
Editeur : | Bibliotique |
Page(s) |
132 p. |
Ref |
104911 |
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Ce mémoire est un guide pratique à destination des gestionnaires et des auditeurs de contrats long terme dans des bureaux d’ingénierie. Il traite plus précisément les difficultés induites par des marchés publics dans le domaine de l’infrastructure des transports urbains, tramways et métro. Sommaire : I- Aspects contractuels spécifiques au secteur de la maitrise d’œuvre et traduction comptable A- Présentation du secteur d’activité de l’ingénierie dans les infrastructures de transports 1- Un secteur en plein développement sur ces dernières années 2- Présentations des principaux acteurs économiques 3- Présentation des contrats types B- Cas pratiques : analyse et traduction comptable de contrats de maîtrise d’œuvre, contrats d’étude et contrats de régie 1- Maîtrise d’œuvre complète : Tramway de Montpellier 2- Contrat d’étude : Tramway de Rabat 3- Contrat de régie : Chine II- Difficultés d’application pour évaluer le degré d’avancement et le montant de la rémunération A- Difficultés dans la mesure du degré d’avancement 1- Communiquer sur le même degré d’avancement entre le chef de projet et la direction financière 2- Mesure de l’avancement par phase ou global projet 3- Quels sont les coûts à prendre en compte dans les charges imputables sur le projet ? 1- Suivi de l’évolution des travaux demandés par le client 2- Gestion des Demandes de Rémunération Complémentaire 3- Prime d’intéressement sur le marché III- Proposition d’une méthodologie d’audit de ce type de contrats par le commissaire aux comptes A- Travaux à réaliser sur la durée du mandat et nécessité de s’appuyer sur le contrôle interne 1- Nécessité de se construire une expérience sur le sujet 2- Nécessité de suivre les projets sur leur durée de réalisation 3- Nécessité de travailler en collaboration avec le contrôle de gestion B- Travaux pour la clôture des comptes : Proposition d’un programme de travail 1- Comprendre le contexte d’arrêté des comptes annuels 2- Tests à effectuer sur l’ensemble des contrats 3- Tests à effectuer sur une sélection de contrats
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TRANSPORT EN COMMUN | INGENIERIE | COMPTABILISATION | MISSION GENERALE DU COMMISSAIRE AUX COMPTES | PROGRAMME DE TRAVAIL | ARRETE DES COMPTES ANNUELS | CONTRAT FINANCIER A TERME | MARCHE PUBLIC | IAS 11 | CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITE |
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Avis n° 99-10 du 23 septembre 1999 relatif aux contrats à long terme Pub. Officielle | Avis CNC - http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/CNCompta/ | 23/09/1999 |
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